titre: Cadastre Abrégés des Seigneuries Appartenant à la Couronne
auteur: GEORGES DESBARATS
résumé: Cadastre abrégés des seigneuries appartenant à la couronne, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général et au bureau des terres de la couronne, suivant les disposition des statuts refondus pour le Bas-Canada.




titre: Cadastre Abrégés des Seigneuries du District de Montréal - Volume I
auteur: GEORGE DESBARATS
résumé: Cadastre abrégés des seigneuries de Montréal, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général et au bureau des terres de la couronne, suivant les disposition des statuts refondus pour le Bas-Canada.




titre: Cadastre Abrégés des Seigneuries du District de Montréal, Volume II
auteur: GEORGE DESBARATS
résumé: Cadastre abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général et au bureau des terres de la couronne, suivant les disposition des statuts refondus pour le Bas-Canada.




titre: Cadastre Abrégés des Seigneuries du District de Montréal, Volume III
auteur: GEORGE DESBARATS
résumé: Cadastre abrégés des seigneuries du District de Montréal, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général et au bureau des terres de la couronne, suivant les disposition des statuts refondus pour le Bas-Canada.




titre: Cadastre Abrégés des Seigneuries du District de Québec, Volume I
auteur: GEORGE DESBARATS
résumé: Cadastre abrégés des seigneuries du District de Québec, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général et au bureau des terres de la couronne, suivant les disposition des statuts refondus pour le Bas-Canada.




titre: Cadastre Abrégés des Seigneuries du District de Trois-Rivières
auteur: GEORGE DESBARATS
résumé: Cadastre abrégés des seigneuries du District de Trois-Rivières, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général et au bureau des terres de la couronne, suivant les disposition des statuts refondus pour le Bas-Canada.




titre: Cadastre Abrégés de la Partie de la Seigneurie de Nicolet
auteur: HENRY JUDAH
résumé: No. 56. CANADA , B. C. Procédés sous l'Acte Seigneurial de 1854 et ses amendements. ; CADASTRE ABREGE SEIGNEURIE DE NICOLET, ( Cinq Sixièmes par divis du Total.)




titre: Extrait des Titres des Anciennes Concessions de Terres (...) de la dite Province du Canada
auteur: WILLIAM VONDENVELDEN ET LOUIS CHARTRAND
résumé: EXTRAITS DES TITRES Des anciennes concessions de terre en fief et Seigneurie, faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes Britanniques, dans la partie actuellement appellée le Bas-Canada • tirés des registrees déposés au bureau du Secrétaire de la Province, et par cet Officier certifiés véiitables : pour servir de références aux Seigneuries respectives portées sur la carte topographique du Bas-Canada.




titre: Noms des Concessionnaires des Terres Concédées par la Couronne, dans la Province de Québec, de 1763 au 31 décembre 1890
auteur: Gouvernement du Canada
résumé: Noms des Concessionnaires des Terres Concédées par la Couronne, dans la Province de Québec, de 1763 au 31 décembre 1890




titre: Liste des Terrains Concédées par la Couronne de la Province de Québec, de 1763 au 31 décembre 1890
auteur: CHARLES-FRANÇOIS LANGLOIS
résumé: ISTE DES TERRAINS CONCÉDÉS PAR LA COURONNE DANS LA PROVINCE DE QUÉBEC DE 1763 AU 30 DÉCEMBRE 1890




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