INVENTAIRE DE NOS ACTES NOTARIÉS DÉJÀ TRANSCRITS

 

Description:
Le projet Patrimoine Québec offre un service de transcription de documents notariés par le biais du Dictionnaire du Notariat Québécois.
Il est donc possible de demander une transcription peu importe le notaire, l'époque ou le lieu dans le territoire du Québec.
Au fil du temps, notre inventaire des transcriptions que nous accomplissons augmente progressivement.
Nous avons pensé vous présenter sur cette page, les transcriptions que nous avons déjà transcrits et en inventaire pour vous permettre de rapidement explorer les actes disponibles.
Vous recevrez prestamment les documents commandés qui se retrouvent sur cette page contrairement à ceux qui ne sont pas encore transcrits.
Pour 8.55$, le dossier contient les images haute définitions en couleur et une transcription en version PDF.
Vous n'avez qu'à cliquer sur la description de l'acte pour le commander.

 

 

 

 

 

NOTAIRES

 

 

AUBER, CLAUDE

 

Concession de Marin Boucher et Perrine Mallet à Jean Plante + Addendum 27 septembre 1668 pour droit de passage 8 juillet 1668 724

BARBEL, JACQUES

 

Inventaire de Guillaime Maroist 28 septembre 1712  

BARRON, THOMAS

 

Marché entre Jean Baptiste Saint-Louïs et le Sieur Rob Cuthbert 30 juin 1800 65

BASSET, BÉNIGNE

 

Contrat de mariage de Jean Cicot et Marguerite Masclin 14 octobre 1662 247
Bail de terre fait pas Pierre Dagenest à Olivier Charbonneau 29 octobre 1663 296
Vente de maison par Pierre Dagenest et sa femme à Charles Testard dit Folleville 4 septembre 1667 395
Vente par Pierre Dagenets à Anthoine Dufresne 5 novembre 1670 656
Contrat de mariage entre Guillaume Labelle et Anne Charbonneau 22 novembre 1671 724

Procès verbal de bornage de terres situées au bout d'en haut de l'ïle de Montréal appartenant à Jean Quénet, François Noir dit Rolland, Cibard Couraud dit Lacoste, Jean Baptiste Migeon, Bailli de l'île de Montréal, de Brucy, Jean Lalonde dit l'espérance, Pierre Montpetit dit le Poitevin, Jean Boulard, Pierre Merlin dit Calaix, Pierre Bonneau dit Lajeunesse, Antoine Bugnaux dit Sansoucy, Jean Lemire, Henri Jarry, Michel Prézeau dit Chambly, Charles, Louis Fortel, Michel André dit Saint-Michel, de Belestre, André Rapin et Jean Renouil, à la requête du séminaire de Saint-Sulpice de Paris, seigneur et propriétaire de l'île de Montréal, à ce présent et Stipulant le séminaire de Saint Sulpice de Montréal

10 décembre 1678 ?
Contrat de mariage de Pierre Maupetit et Marie Beaune 24 octobre 1683 ?

BECQUET, ROMAIN

 

Contrat de mariage entre Jacques Luissier et Catherine Clerice 11 octobre 1671 ?

BEEK, JOHN GERBRAND

 

Jean Baptiste Saint-Louis Maitre Charpentier avec Les sieurs Sindics de la succession de feu James Cuthbert Ecuyer - Marché pour batir un moulin a farine en la Seigneurie de Nouvelle York 6 juin 1799 1823

CAZE, LOUIS

 

Contrat de mariage entre Joseph Pelletier et demoiselle Françoise 1 octobre 1780 910

DUPLESSIS SIROIS, ALEXANDRE BENJAMIN

 

Contrat de mariage de Ernest Gagnon avec Caroline Nault 30 juin 1800 1550

DUQUET, PIERRE

 

Contrat de mariage de Jean Gauvin et Anne Magnan 21 octobre 1665 ?

GENAPLES, FRANÇOIS

 

Engagement de six soldats par mnseigneur champigny a messieurs du séminaire 11 décembre 1686 ?

MAUGUE, CLAUDE

 

Engagement de Romaine Robidou à Pierre Noland et Catherine Houart de Québec, pour les servir dans la mesure de ses forces et capacités 23 juillet 1680 1479
Contrat de mariage de Loüis Laporte et Marie Magdelainne Masseau 30 janvier 1695 868

POTTIER, JEAN BAPTISTE

 

Inventaire de la veuve Maupetit remariée avec Louis Lory 2 mai 1700 280
Partage René Baudoüin et Joseph Beaudry dit Lamarche 21 mars 1711 41
Acte fait pour les Sieurs Baudoüin et Poisson en faveur de Joseph et Marguerite Poisson 23 mars 1711 43

RAIMBAULT, PIERRE

 

Concession d'une terre située à la côte Saint-Louis au haut de l'île de Montréal; Par le séminaire de Saint-Sulpice de Montréal, seigneur et propriétaire de l'île de Montréal, à Pierre Pilon 6 mars 1712 ?
Concession d'une pièce de terre située au bout d'en haut de l'île de Montréal proche la chapelle Sainte-Anne et le cimetière de ladite chapelle; Par le séminaire de Saint-Sulpice de Montréal, seigneur propriétaire de l'île de Montréal à Pierre Maupetit dit Poitevin du haut de l'île de Montréal 7 août 1722 ?

VACHON, PAUL

 

Vente de Jean Pelletier à Jean Mignaux dit Châtillon 16 juin 1658 ?
Contrat de mariage entre François Bainlac dit Lamontagne et Marie Doyon 27 janvier 1677 ?
Mariage de Jean Deigne dit Lallemand et Marie Anne Perroteau 4 novembre 1685 ?
Mariage de Gabriel Gosselin et Marie Magdeleine Pegin 13 avril 1692 1294

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