FIEF D'ORSAINVILLE OU BARONNIE DES ÎLES OU COMTÉ D'ORSAINVILLE

RÉGION DE QUÉBEC

 

Seigneurie et fiefs dans les environs de Québec - 1754

 

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DATE DESCRIPTION
13 mars 1754 Seigneuries et fiefs dans les environs de Québec - Ignace Plamondon
1790 Plan d'une partie des seigneuries de la Côte-de-Beaupré, Beauport, Notre-Dame-des-Anges, d'Orsainville, Lespinay, St-Ignace et St-Gabriel - Jeremiah McCarthy
21 octobre 1856 Plan de la seigneurie Saint-Joseph et des baux emphytéotiques situé au sud-ouest d'icelui - L.G. Fortin

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DATE SUJET
1 mai 1732 Aveu et dénombrement de Jean Baptiste Couillard, écuyer, sieur de Lespinay, conseiller du Roi, Son lieutenant particulier au siège de la Prévôté de Québec et lieutenant général civil et criminel de l'Amirauté de Québec, pour le fief de Lespinay, auparavant appelé Saint-Joseph
1935-1940 Héritiers Shortt, seigneuries de Bourg Royal, Saint-Joseph et L'Espinay - Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

 

Fondation:
28 février 1626
Localisation géographique:
Région de Québec
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Étymologie:
Ce fief a été concédée à Louis Hébert par Henry de Lévy, vice-roi, le 28 février 1626 et reçu le nom de Saint-Joseph . Son étendue est de 1 lieue de front sur 4 lieues de profondeur, à partir de la rivière Saint-Charles. Le 16 octobre 1680, Jean-Baptiste Couillard de Lespinay reçoit cette seigneurie de son aïeule Guillemette Hébert et elle sera réduit à un quart de lieu de front et fut connu à partir de ce moment fief de Lespinay.
Inventaire des concessions, fois et hommages et aveux et dénombrements

 

DATE ÉVÉNEMENTS
28 février 1626 Acte de concession de Henry de Lévy, duc de Ventadour, pair de France, lieutenant-général pour Sa Majesté Très Chrétienne au gouvernement de la province de Languedoc et vice-roi de la Nouvelle-France, au sieur Louis Hébert, habitant au susdit pays de la Nouvelle-France, de “ l ’etendue d ’une lieue française de terre située proche le dit Québec sur la rivière Saint-Charles qui a été bornée et limitée par les sieurs de Champlain et de Caen... pour en jouir en fief noble par lui ses héritiers et ayant cause à l ’avenir comme de son propre et loyal acquêt et en disposer pleinement et paisiblement comme il verra bon être, le tout relevant du fort et château de Québec... (Cahier d ’intendance no 2, concessions en fiefs, folio 577.)
8 août 1627 Procès-verbal de Samuel de Champlain qui met le sieur Louis Hébert en possession du fief à lui accordé par M. de Lévy, duc do Ventadour, et qui désigne les bornes et limites de la dite concession. (Cahier d'intendance no 2, concessions et fief, folio 579)
2 juillet 1646 Acte de déclaration de honorable homme Guillaume Couillard, habitant de Québec : “ En cas que le lac St-Charles ou partie du dit lac se trouve dans les alignements et bornes de la concession qu’il a eue de MM. de la Compagnie de la Nouvelle-France près celle des Révérends Pères de la Compagnie de Jésus sise dans la rivière Saint-Charles à prendre en profondeur quatre lieues dans les terres, il n ’entend point que le d. lac Saint-Charles lui appartienne ; ainsi il appartiendra à Monsieur le gouverneur de ce pays pour en disposer à sa volonté se réservant toujours sous la permission de Monsieur le gouverneur le droit de pêche dans le lac Saint-Charles pour lui, sa femme et sa famille.( Greffe Guillaume Tronquet)
1 décembre 1667 Offre de foi et hommage de Guillaume Fournier pour un fief q u ’il tient mouvant des seigneurs de ce pays sis et situé sur la rivière St-Charles, du côté du nord-ouest, le dit fief consistant en un quart de lieue de terre de front sur la dite rivière St-Charles sur quatre lieues de profondeur dans les terres ; au dit Fournier appartenant à cause de Françoise Hébert, sa femme, fille et héritière de feu Guillaume Hébert, fils et héritier conjointement avec Guillere tte Hébert, sa mère, et de défunt Louis Hébert, leur père, le dit Louis Hébert propriétaire du dit fief par titre de concession qui lui en a été donné par Mgr de Montmorency. .. “ Et par le procureur fiscal a été requis qu’avant de recevoir le dit Fournier à la dite foi et hommage il fasse exhibition de ses titres, et par le dit Fournier attendu que lui ni sa femme n ’ont aucun titre et qu’ils sont demeurés es-mains du dit défunt Guillaume Couillard, tuteur de dite femme, et après le décès du dit Couillard en celles de sa dite veuve, a été demandé que la dite veuve soit appelée au premier jour d ’assises pour les représenter, et de les lui remettre comme aîné, se réservant le dit Fournier à prendre telles autres conclusions qu'il verra bon être contre la dite veuve..." (Fois et hommages, régime français, cahier 1, folio 139.)
8 octobre 1668 Acte de foi et hommage de Marie-Guillemette Hébert, veuve de Guillaume Couillard, “ à cause d ’un fief sis et situé sur le bord de la rivière Saint-Charles, du côté du nord, à elle appartenant consistant en demi quart de lieue de terre de front sur le bord de la dite rivière sur quatre lieues de profondeur dans les terres ainsi qu’il appert par le titre de concession qu’elle en a obtenu de feu Monsieur de Lauzon en date du neuvième mai 1652" (Fois et hommages, régime français, cahier 1, folio 410.)
23 octobre 1668 Acte de foi et hommage de Guillaume Fournier pour le fief qu’il possède sur la rivière St-Charles qu'il nous a dit consister aux dits lieux d ’un quart de lieue de terre de front sur quatre lieues de profondeur, le dit quart de lieue retranché d ’une lieue de terre de front sur la dite profondeur qui avait été concédée à défunt Louis Hébert, grand-père de Françoise Hébert, sa femme, par Monsieur de Ventadour et le dit retranchement fait par Monsieur de Lauzon, le dit Fournier n ’en pouvant exhiber aucun titre attendu que Guillaume Cou il lard en a toujours demeuré saisi en qualité de tuteur de la dite Françoise Hébert, sa femme, pourquoi il possède à présent que la moitié du dit quart de lieue, requérant le dit Fournier acte de sa déclaration et de la signification qui a été faite à la dite veuve Couillard qu’il prétend avoir les deux tiers dans le dit quart de lieue pour son fief et de l ’ordonnance qui en a été par nous faite au bas de la requête à nous présentée par laquelle il est permis au dit Louis Fournier de faire son présent aveu pour les dits deux tiers de quart de lieue comme représentant Guillaume Hébert, fils aîné du dit Louis Hébert, notre ordonnance du jour d ’hier et la signification faite à la dite dame Couillard par l’huissier Levasseur en date de ce jour et a le dit Fournier déclaré ne savoir signer et sa dite femme a signé..." (Fois et hommages, régime français, cahier 1, folio 416.)
14 avril 1670 Arrêt du Conseil Souverain de Québec qui maintient et garde Guillemette Hébert, veuve de Guillaume Couillard, en la propriété et jouissance de la moitié du fief situé sur la rivière Saint-Charles (fief Saint-Joseph ou de Lespinay), et ordonne qu’incessamment il sera mesuré pour être partagé en deux portions égales... (Jugements et délibérations du Conseil Souverain ou Supérieur, 1670.)
16 octobre 1680 Contrat de mariage de Jean-Baptiste Cou illard de Lespinay avec Geneviève de Chavigny, veuve de Charles Amyot, par lequel Guillemette Hébert, veuve de Guillaume Couillard, aïeule du dit Jean-Baptiste Cou illard de Lespinay, fait donation aux époux du fief Saint-Joseph. (Greffe Romain Becquet)
8 mars 1725 Acte de foi et hommage de Jean-Baptiste Couillard, sieur de Lespinay, lieutenant particulier de la Prévôté de Québec, pour le fief Saint-Joseph, dont il est propriétaire comme donataire par son contrat de mariage de feue dame Guillemette Hébert, veuve du sieur Guillaume Couillard, son aïeul paternel, lequel fief avait été concédé au sieur Louis Hébert, père de la feue dame Guillemette Hébert, le 28 février 1626.(Fois et hommages, régime français, cahier 2, folio 122.)
1 mai 1732 Aveu et dénombrement de Jean-Baptiste Couillard de Lespinay, lieutenant particulier au siège de la Prévôté de Québec, pour le fief de Lespinay ci-devant appelé Saint-Joseph.(Aveux et dénombrements, régime français, cahier 1, folio 367.)
20 décembre 1735 Adjudication de la Prévôté de Québec à Thomas-Jacques Taschereau, trésorier de la marine en ce pays, et Marie-Claire Fleury de la Gorgendière, son épouse, d ’un fief vulgairement appelé le fief de Saint-Joseph, situé dans la paroisse de Charlesbourg, étant de la succession du feu sieur Couillard de Lespinay, lieutenant-général de l ’amirauté de Québec et lieutenant particulier de la Prévôté de Québec, le dit fief saisi réellement sur lés héritiers du sieur Couillard de Lespinay, à la requête de Paul Bécard de Ponville, en sa qualité d ’exécuteur testamentaire du dit feu sieur Couillard de Lespinay.
21 décembre 1735 Acte de rétrocession de Thomas-Jacques Taschereau, trésorier de la marine en ce pays, et Marie-Claire Fleury de la Gorgendière, son épouse, à Hugues-Jacques Péan de Livaudicre, chevalier de Saint-Louis, major de Québec, et Marie-Françoise Peeaudy de Contrecoeur, son épouse, du fief de Saint-Joseph, situé dans la paroisse de Charlesbourg.(Greffe Claude Barolet)
14 février 1736 Ordonnance de M. Ilocquart, intendant de la Nouvelle-France, entre Hugues-Jacques Péan, sieur de lavandière, chevalier de Saint-Louis, major des ville et château de Québec, et Hubert-Joseph Lacroix, chirurgien, de Québec, au sujet de la vente du fief Saint-Joseph.(Ordonnances des intendants, cahier 24, folio 9.)
29 février 1744 Acte d ’échange entre Hugues-Jacques Péan, seigneur de Livaudière et de Saint-Michel, chevalier de Saint-Louis, major de Québec, et Marie-Françoise Pecaudy de Contrecoeur, son épouse, et François Daine et Louise Pecaudy de Contrecoeur, son épouse, du fief Saint-Joseph ou de Lespinay.(Greffe Christophe Hilarion Dulaurent)
20 juillet 1764 Acte de vente de François Daine et Louise Pecaudy de Contrecoeur, sa femme, à Daniel Morrison, chirurgien, demeurant à Québec, du fief Saint-Joseph ou de Lespinay(Greffe Jean Claude Panet)
3 juillet 1778 Acte de vente de Daniel Morrison, chirurgien, demeurant à Québec, à Peter Stuart, négociant, demeurant ordinairement à Beauport, du fief Saint-Joseph contenant onze arpents de terre ou environ de front au bord de la Petite-Rivière Saint-Charles près Québec sur quatre lieues de profondeur aboutissant aux terres non concédées, joignant du côté du nord-est aux terres des Dames Religieuses de l ’Hôpital-Général, et d ’autre côté au sud-ouest à celles des Religieuses de l ’Hôtel-Dieu.(Greffe Jean Antoine Panet)
3 février 1781 Acte de foi et hommage de Peter Stuart, écuyer, pour le fief et seigneurie vulgairement nommé Saint-Joseph.(Fois et hommages, régime anglais, cahier 1, folio 75.)
9 octobre 1837 Acte de foi et hommage de l ’honorable John Stewart, conseiller législatif, au nom et comme procureur de Mary Stuart, James T. S. Stuart et William Taylor Peter Stuart, tous héritiers de feu Peter Stuart, pour le fief de Saint-Joseph.(Fois et hommages, régime anglais, cahier 4, folio 22.)
24 mars 1860 Cadastre du fief St-Joseph ou Lespinay appartenant aux héritiers Stuart, clos le 24 mars 1860, par Siméon Lelièvre, écuyer, commissaire (no 14).
24 mars 1860 Cadastre de partie du fief Saint-Joseph ou Lespinay, appartenant aux Révérendes Dames de l ’Hôtel-Dieu de Québec, clos le 24 mars I860, par Siméon Lelièvre, écuyer, commissaire (no 14).

 

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